Copropriété 12 RUE DES REMPARTS - 12 rue des remparts 70300 Luxeuil-Les-Bains
France / Bourgogne-Franche-Comté / Haute-Saône / Luxeuil-les-Bains / 12 rue des remparts 70300 Luxeuil-Les-Bains
Copropriété 12 RUE DES REMPARTS
La copropriété 12 RUE DES REMPARTS se trouve à Luxeuil-les-Bains.
La période de construction de cette copropriété est inconnue.
Elle est immatriculée sous le numéro AC1164003.
La copropriété est gérée par un syndic bénévole.
Elle compte un total de 7 lots, dont 4 lots principaux, 3 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété 12 RUE DES REMPARTS
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | 12 RUE DES REMPARTS |
| Adresse | 12 rue des remparts 70300 Luxeuil-Les-Bains  |
| Construction | Inconnue |
| Immatriculation | AC1164003 |
| Type de syndic | Bénévole |
| 7 | Lots |
|---|---|
| 4 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 3 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 13/02/2018 |
| Règlement de copropriété | 21/10/2005 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 26/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 31/12/2025 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
70311-000-AP-0112 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire des
Petites Villes de Demain | |
| Le programme Petites villes de demain est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Lancé en octobre 2020, le programme soutient les communes de moins de 20 000 habitants ayant un rôle clé pour la dynamique locale pour revitaliser leurs centres-villes, améliorer l'attractivité locale et renforcer les services aux habitants. Pensé jusqu’en mars 2026, le programme offre un accompagnement complet pour la réalisation de projets de territoire structurants. | |
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